À propos de ce site

Cette page comprend toutes les informations légales concernant le fonctionnement du site Internet www.no-bottle.com

Informations légales

Responsable de publication : Bertrand Guillet

Chef de projet Internet : Sylvie Ory

Conception du site: Sidièse

Webmaster : Jacques Amable

Création du Site : Smile

Hébergement : Smile

SIDEL CORPORATE
Forme : Société par actions simplifiée
Capital : 37 000 euros
Siège social et bureaux principaux :
Avenue de la Patrouille de France
76 930 Octeville sur Mer
RCS : Le Havre B 480 107 515
SIRET : 480 107 515 00011
Code NAF : 741 G
Nº TVA : FR 15 480 107 515

Propriété et responsabilité

Le site Internet www.no-bottle.com est la propriété du Groupe Sidel.

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Respect des droits d'auteurs

Tous les contenus en ligne du site Internet www.no-bottle.com sont protégés par les lois de droits d'auteurs en vigueur en France et sur le plan international.

En vertu de l'Article L. 122-4 du Code français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction de tout contenu sans l'autorisation préalable de Sidel est strictement interdite.

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  • insertion de la mention : « ... publié sur le site Internet du Groupe Sidel – www.no-bottle.com ». Cette mention devra comporter un lien direct vers le contenu du site Internet de Sidel.
  • Au bas de tout contenu reproduit, présence de la mention « Tous droits réservés ».

Exception concernant les communiqués de presse
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Par conséquent, ces informations peuvent être reproduites sans restriction, en partie ou en totalité, dans la mesure où elles sont accompagnées de tous les avis légaux obligatoires.
La rubrique Presse du site Internet n'est pas soumise aux droits d'auteurs. Tous les communiqués de presse peuvent donc être reproduits sans autorisation préalable.

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Reproduction de contenus
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  • du nom de l'auteur (lorsqu'il est indiqué) ;
  • de la mention « publié sur le site Internet du Groupe Sidel www.no-bottle.com ». Cette mention doit fournir un lien vers le contenu original en ligne.

La mention « tous droits réservés » doit figurer à la fin de chaque contenu.

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